Livraison
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Les Produits commandés par le Client seront livrés en France Métropolitaine ou dans la / les zones suivantes : Europe.
Les livraisons interviennent dans un délai de 1 à 8 jours à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site www.artvaresine.fr.
La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit.
Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.
Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif.
Si les Produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de quatorze jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolus à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L 241-4 du Code la consommation.
Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue. Les livraisons sont assurées par des transporteurs indépendants, à l’adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.
Les livraisons s’effectuent uniquement avec suivi du colis. Le numéro de suivi est communiqué au Client par le Vendeur. Le tarif des frais de livraison varie en fonction des augmentations des tarifs des transporteurs indépendants.
---> le transporteur retourne le colis à “Art & Va résine” en raison d’une erreur d’adresse ou d’adresse incomplète, imputable au Client, le Client devra payer de nouveau les frais de port (identiques à ceux payés lors de la commande).
---> Le Vendeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de tout retard de livraison, de perte ou vol du colis dès lors qu’il a été remis au transporteur.
Si le Client dit ne pas avoir reçu sa commande, mais que le numéro de suivi indique que la commande a été livrée au Client, le Client devra personnellement faire une réclamation auprès du transporteur.
- Le Vendeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de l’éventuelle non-livraison et ne fera aucune démarche auprès du transporteur puisque le numéro de suivi indique que la commande a été livrée.
- Le Client est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai de 48 heures à compter de la livraison pour formuler des réclamations par mail à artvaresine@gmail.com, accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment).
---> Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.
---> Le retour des Produits doit avoir préalablement fait l’objet d’un accord entre le Vendeur et le Client. Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur, par écrit (e-mail à envoyer à artvaresine@gmail.com ou courrier selon le modèle en Annexe 1 des présentes CGV à l’adresse indiquée à l’article 1), de la non-conformité des Produits ou de l’existence des vices cachés à compter de leur découverte.
- Le Client indiquera impérativement la date de la commande, le numéro de la commande, son nom et adresse.
- Le Client ne peut retourner un ou des Produit(s) sans l’accord préalable du Vendeur.
- Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client dans les conditions prévues dans les présentes conditions générales de vente
Les livraisons interviennent dans un délai de 1 à 8 jours à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site www.artvaresine.fr.
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Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.
Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif.
Si les Produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de quatorze jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolus à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L 241-4 du Code la consommation.
Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue. Les livraisons sont assurées par des transporteurs indépendants, à l’adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.
Les livraisons s’effectuent uniquement avec suivi du colis. Le numéro de suivi est communiqué au Client par le Vendeur. Le tarif des frais de livraison varie en fonction des augmentations des tarifs des transporteurs indépendants.
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Si le Client dit ne pas avoir reçu sa commande, mais que le numéro de suivi indique que la commande a été livrée au Client, le Client devra personnellement faire une réclamation auprès du transporteur.
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